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Le consentement est une réponse du sujet à une proposition extérieure ou à une impulsion intérieure. Dans nos sociétés démocratiques, il occupe une place de plus en plus importante, aussi bien dans les rapports privés que politiques et / ou juridiques. Une relation, un contrat, une norme ne nous semblent valides que s’ils reposent sur l’adhésion des personnes concernées. Pourtant, la notion de consentement est ambiguë. On peut consentir librement ou malgré soi. De plus, d’autres principes, juridiques ou politiques, peuvent parfois limiter la puissance du consentement. Comment distinguer les différentes formes de consentement ? Le consentement peut-il tout justifier ? Et comment mettre en mots les blessures liées à l’absence de consentement ? Voilà quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage. Ce livre collectif est issu d’une suite de rencontres organisées au département de droit de l’Université du Littoral Côte d’Opale. Il repose sur une diversité d’approches : juridique, littéraire, politique, psychanalytique ou médicale.
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L'Ecole du centre-ouest des avocats (ECOA) et l'équipe de recherche en droit privé (ERDP) de l'Université de Poitiers ont organisé le 11 octobre 2019 un colloque intitulé "Le consentement du salarié après dix ans de réformes du droit du travail : de la modernisation du marché du travail (2008) aux ordonnances Macron (2017)". Dix ans pendant lesquels le salarié a été fréquemment sollicité par le législateur, tant pour consentir à des modifications de sa relation de travail que pour mettre un terme à celle-ci, dix ans pendant lesquels, aussi, le législateur a écarté ce consentement ou ce qui en est l'envers : le refus. À partir de ces choix, interprétés par le juge, se sont dessinées de nouvelles voies conventionnelles et de nouvelles fonctions aux expressions de la volonté du salarié. C'est ce que les participants à cette rencontre ont exploré. Leurs principales contributions ont été rassemblées dans cet ouvrage.
Consentement (droit). --- Droit du travail. --- Droit social
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Public law --- Droit public --- Consent (Law) --- Consentement (Droit) --- Droit public. --- Consentement (droit)
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Des études sur la notion de consentement dans diverses branches du droit et dans la société.
Consentement (droit) --- Consent (Law) --- Contrats --- Contracts --- Droit --- Philosophie.
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CONSENTEMENT (DROIT) --- DROITS --- ENREGISTREMENT --- IMPOT SUR LE REVENU --- SILENCE --- DROITS
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CONSENTEMENT (DROIT) --- CONTRAT ADMINISTRATIF --- BUDGET --- SILENCE --- ACTE ADMINISTRATIF --- ADMINISTRATION --- Administration
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Travail. --- Questions sociales. --- Innovations --- Consentement (droit) --- OCDE publications.
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Consent (Law) --- Arbitration (International law) --- Consentement (Droit) --- Arbitrage international
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